PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de l’agence KAPICTURE, SASU au capital de 4.000€ dont le siège est 157 allée des Colverts, 40600 BISCARROSSE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro SIREN 818 951 097 Le directeur de la publication du présent site est M. Méaule Alen  en sa qualité de président directeur général.


HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH, SAS au capital de 500 000€, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France. Tél 08 203 203 63 (n° indigo (0,118€/min).


DONNÉES NOMINATIVES

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CONCEPTION DU SITE

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CONTENU

Le responsable de la publication du site est : M. Méaule Alen en sa qualité de Président. Les informations fournies dans ce site par notre entreprise ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre entreprise s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre entreprise ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’agence KAPICTURE soit de clients qui auront autorisé l’agence KAPICTURE à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.


RESPONSABILITÉ

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